BEGES

Le BEGES est un bilan des émissions gaz à effet de serre. C'est est une évaluation de la quantité de gaz à effet de serre émise (ou captée) dans l’atmosphère sur une année. Ce bilan peut être "Patrimoine et Compétence" lorsqu'il concerne les activités d’une collectivité ou bien "Territoire" lorsqu'il concerne l'ensemble des activités d'un territoire prises au sens large (logements, activités économiques, transports, etc.). Les émissions de l’entité sont ordonnées selon des catégories prédéfinies appelées « postes ». Ce classement permet d’identifier les postes d’émissions où la contrainte carbone est la plus forte. C’est sur ces postes que doivent porter les stratégies énergétiques et environnementales de l’entité réalisant son bilan pour réduire ses émissions.

Catégories :

Outils des territoires

Sommaire du dossier

La méthodologie

Les principes méthodologiques portent essentiellement sur deux points :

Les périmètres des sources d’émissions à comptabiliser
Les données à utiliser

L’ensemble des principes méthodologiques présentés trouvent leurs fondements dans la Norme ISO 14064-1.

Quel périmètre choisir ?

La sélection du périmètre d'étude dépend du but recherché par la réalisation du bilan GES (politique environnementale de l'organisation, exigences réglementaires, vulnérabilité carbone, etc) mais aussi des moyens de l'organisation disponibles pour réaliser le bilan GES et mettre en œuvre les actions relatives.

L’organisation va devoir s’interroger sur 2 types de périmètre avant de réaliser son bilan :

Prendre en compte ou non, toutes les entités qui se rapportent à sa structure (filiales, établissements répartis sur d’autres site, activités dont la structure est responsable, etc.). Il s’agit du périmètre organisationnel.
Prendre en compte toutes les émissions ou non, générées par l’activité, qu’elles soient directement ou indirectement émises par celle-ci. Il s’agit du périmètre opérationnel.

En dehors du cadre réglementaire, ces choix de périmètres sont laissés à la discrétion de l’organisme.

Les principales normes et méthodes internationales définissent trois catégories d'émissions :

Émissions directes de GES (ou SCOPE 1) : Émissions directes provenant des installations fixes ou mobiles situées à l’intérieur du périmètre organisationnel, c'est-à-dire émissions provenant des sources détenues ou contrôlées par l’organisme comme par exemple : combustion des sources fixes et mobiles, procédés industriels hors combustion, émissions des ruminants, biogaz des centres d’enfouissements techniques, fuites de fluides frigorigènes, fertilisation azotée, biomasses…
Émissions à énergie indirectes (ou SCOPE 2) : Émissions indirectes associées à la production d’électricité, de chaleur ou de vapeur importée pour les activités de l’organisation.
Autres émissions indirectes (ou SCOPE 3) : Les autres émissions indirectement produites par les activités de l’organisation qui ne sont pas comptabilisées au 2 mais qui sont liées à la chaîne de valeur complète comme par exemple : l’achat de matières premières, de services ou autres produits, déplacements des salariés, transport amont et aval des marchandises, gestion des déchets générés par les activités de l’organisme, utilisation et fin de vie des produits et services vendus, immobilisation des biens et équipements de productions…

Quelles données utiliser ?

Pour réaliser un bilan GES il est nécessaire de rassembler les données d’activités de l’organisme étudié. Cela peut être des informations déjà disponibles dans l’organisation (données primaires), mais aussi des données externes à recueillir auprès des fournisseurs, clients, usagers, etc… voir des données statistiques ou des études (données génériques ou secondaires).

Ce sont ces données qui permettent de renseigner les tableurs de la méthode choisie. Ces données seront alors associées à un facteur d’émission permettant de calculer son équivalent carbone. Ces facteurs d’émission sont disponibles dans la Base Carbone®.