Concertation, consultation, participation du public

Les collectivités vous inspirent

Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de dispositifs de participation (obligatoires ou facultatifs) mis en place par des collectivités françaises : 

• Mise en place du Club ClimatCités par Metz Métropole (230 000 habitants)

Lieu d’échange et de mutualisation des savoir-faire en matière de réduction des émissions de GES. 40 communes signataires.

• Animation d’ateliers thématiques dans le cadre d’une démarche de concertation par Bordeaux Métropole (760 000 habitants)

Ateliers menés sur 4 mois (thématiques : Bâtiment, Energies renouvelables, Mobilité, Consommation, Economie) avec la rédaction d’un Livre Blanc : le « cahier de la concertation» qui constitue la base de travail pour l’élaboration du programme d’actions de la Communauté Urbaine de Bordeaux.

• Conseil participatif par Mulhouse Alsace Agglomération (250 000 habitants)

Instance pérenne composée notamment de 40 représentants de la population, de 16 élus, d’associations locales, de représentants des services de la Communauté d’agglomération et de partenaires institutionnels. Fonction de co-élaboration et de suivi des opérations, création d’outils de communication (site internet, élaboration du guide «Tous Clima’cteurs », conception et réalisation de la Climat Box...).

• Comité citoyen par la Communauté d’agglomération Plaine commune (410 421 habitants)

Comité créé pour solliciter et associer les habitants du territoire à l’élaboration du programme d’actions du plan climat de l’agglomération. Animation des ateliers de concertation par un journaliste en présence d’experts scientifiques.

• Club des signataires de la Charte d’engagement par la Communauté d’agglomération Grand Angoulême (106 300 habitants)

Le club des signataires (91 partenaires dont des entreprises, collectivités territoriales, associations, etc.) a pour fonction d’élaborer des plans d’actions. Une plateforme extranet a été développée pour permettre aux signataires de mieux se connaître (espace ressource, mise en ligne des comptes-rendus des réunions et ateliers, plans d’actions des partenaires, information sur les événements…)

• Processus de participation : le Forum Angevin du Climat par la Communauté d’agglomération Angers Loire Métropole (270 000 habitants)

La restitution des résultats du Bilan Carbone® auprès de 1 500 personnes (50% d’acteurs socioprofessionnels, 50% d’habitants) a permis d’identifier des acteurs volontaires pour le Forum angevin du climat : environ 250 personnes associées au processus de participation et de construction du plan climat.

• Mobilisation du grand public autour du débat national sur la transition énergétique par Mulhouse Alsace Agglomération

• Défi " Familles à énergie positive" par la Communauté d’Agglomération du Havre

125 familles ont relevé le défi : en 5 mois, économiser au moins 8% d'énergie par rapport à l'année précédente